Les visiteurs du site reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et utiliser les informations figurant sur le site. A cet effet, les visiteurs reconnaissent avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.
Les 21 Bourgeons du Tram, les21bourgeonsdutram.fr est édité par la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale de l’Indre-et-Loire ( DSDEN 37 ).
Gestion du projet éditorial : Éric Laigle
Design & Développement :
Nicolas Barbé-Calon
et
Rémy Rigault
Gestion du projet numérique :
Stéphanie Bidault
L’éditeur de la publication du site est la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale de l’Indre-et-Loire. Le présent site est hébergé par la société Netim . Son modèle est conforme aux standards du W3C.
Toute reproduction ou transmission, même partielle, de l’édition numérique ou de l’édition papier comme des bourgeons eux-mêmes, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans autorisation écrite du Directeur académique des Services de l’Éducation Nationale d’Indre-et-Loire.
On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les éventuels musiques ou sons, dont le site est composé.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant droit est donc prohibé, au sens de l'article L713-2 du CPI.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyper lien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet.